Conditions Générales de Vente
1. Acceptation des Conditions
En passant une commande sur marquesdebijoux.com, vous acceptez sans réserve les présentes Conditions Générales de Vente. Ces conditions constituent l’intégralité de l’accord entre vous et nous.
2. Produits et Disponibilité
Tous les produits proposés sur marquesdebijoux.com sont soumis à disponibilité. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités et de refuser toute commande sans justification.
3. Prix et Paiement
Les prix sont indiqués en euros et incluent la TVA. Nous acceptons les modes de paiement suivants : cartes de crédit, PayPal et autres méthodes électroniques. Le paiement est exigé immédiatement lors de la passation de la commande.
4. Livraison
Les délais de livraison sont indicatifs et peuvent varier. Les frais de livraison sont calculés lors du passage de la commande. Nous ne sommes pas responsables des retards causés par des événements indépendants de notre volonté.
5. Retours et Remboursements
Vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la réception pour retourner un produit non utilisé et dans son emballage d’origine. Les frais de retour sont à votre charge. Le remboursement sera effectué sous 30 jours suivant la réception du retour.
6. Garanties et Responsabilités
Nos produits sont garantis contre tout défaut de fabrication pendant une période d’un an à compter de la date d’achat. Cette garantie ne couvre pas les dommages résultant d’une utilisation anormale ou d’une usure naturelle.
7. Propriété Intellectuelle
Tous les contenus présents sur marquesdebijoux.com, incluant textes, images et logos, sont la propriété exclusive de notre société. Toute reproduction sans autorisation écrite est strictement interdite.
8. Modifications des Conditions
Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment. Les nouvelles conditions s’appliqueront immédiatement après leur publication sur le site.
9. Loi Applicable et Juridiction
Les présentes conditions sont régies par les lois en vigueur. Tout litige relatif à leur interprétation ou exécution sera soumis aux tribunaux compétents.
10. Données Personnelles
Les informations collectées lors de votre commande sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité disponible sur marquesdebijoux.com.
11. Autres Dispositions
Nous déclinons toute responsabilité en cas de force majeure ou d’événements imprévisibles. Si une disposition de ces conditions est jugée invalide, les autres dispositions resteront pleinement en vigueur.